Règles de modération

Dernière mise à jour : 16 juillet 2026. Version 1.0.

BPEI met en œuvre une modération proportionnée pour préserver la sécurité et la loyauté de la plateforme.

Principes

Nous appliquons nos règles de manière proportionnée, diligente et non discriminatoire, sans surveillance générale des contenus.

Contenus interdits

Sont notamment interdits : contenus illicites, contrefaçon, incitation à la haine, harcèlement, contenus à caractère sexuel impliquant des mineurs, désinformation dangereuse, tromperie du consommateur, publicités mensongères.

Mesures possibles

Selon la gravité : avertissement, retrait de contenu, restriction de visibilité, suspension temporaire ou définitive de compte, résiliation d'abonnement.

Information des utilisateurs

En cas de mesure, l'utilisateur concerné est informé de la décision, de ses motifs et des voies de recours (page « Suspension et recours »).

Signalements

Toute personne peut signaler un contenu via la page « Signaler un contenu ». Les signalements sont examinés dans un délai raisonnable.